Etude sur la fiscalité appliquée à l’industrie des métaux non-ferreux

Trois groupes d'étude internationaux sur les métaux publient un rapport commun intitulé «Fiscalité, redevances et autres mesures fiscales appliquées à l'industrie des métaux non-ferreux ".
20 janvier 2014

Ce rapport fournit une analyse en profondeur de la fiscalité et des incitations fiscales  appliquées aux métaux non-ferreux dans les grands pays miniers et producteurs de métaux. Le travail a été effectué par le Raw Materials Group (RMG) de la Suède pour le compte des groupes d'étude sur le cuivre (ICSG), le nickel (INSG), le zinc et le plomb (ILZSG). L'étude compare les régimes fiscaux actuels (données jusqu’en 2013) et analyse l'évolution de ces dernières années dans 37 pays pour les quatre métaux : cuivre, plomb, zinc et nickel.

Le rapport est en vente au prix de 500 € (650 US $) pour les entreprises des pays membres des groupes d’étude (la France est un pays membre) et 750 € (975 US $) pour les entreprises de pays non-membres.