Déclinaison de la séquence ERC au secteur des carrières

Publié le 02/07/2020
Dernière modification le 02/07/2020
guide ERC

L'UNICEM a  publié un guide consacré à la séquence " éviter, réduire, compenser " (ERC), appliquée au secteur des carrières. Il a été rédigé en collaboration avec le MTES (CGDD, DGALN, DGPR) et est préfacé par Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire.

Cet ouvrage représente la première déclinaison sectorielle des lignes directrices ERC à un secteur d'activité.
Il est structuré en plusieurs parties :

  • un rappel, de manière synthétique, de la réglementation relative à la séquence ERC et de son application aux industries de carrières au regard de leurs spécificités ;
  • des recommandations sur l'application de la séquence ERC dans le cadre de la conduite d'un projet de carrière, notamment la transcription de l'application de cette séquence dans le dossier d'étude d'impact ;
  • une liste non exhaustive d'exemples de mesures d'évitement, de réduction et de compensation qui peuvent être mis en œuvre.

Il va permettre à tous les acteurs de partager un référentiel commun pour la conception des projets et pour l'instruction des demandes d'autorisation environnementale.

Dernière mise à jour le 02.07.2020